Délibérations du Conseil Municipal – 5 avril 2018
-
DCM01-050418-PV du 1er mars 2018
DCM02-Fiscalité directe locale – Vote des taux des impôts directs locaux pour l’exercice 2018
DCM03-Budget principal de la Ville – Approbation du Budget Primitif 2018
DCM04-Budget annexe de l’Eau Potable – Approbation du Budget Primitif 2018
DCM05-Budget annexe du SPANC – Approbation du Budget Primitif 2018
DCM06-Budget annexe Pompes Funèbres – Approbation du Budget Primitif 2018
DCM07-Budget annexe du lotissement communal Petite Plaine – Approbation du Budget Primitif 2018
DCM08-BP Ville-Versement d’une avance au budget annexe du lotissement communal Petite Plaine
DCM09-Subventions aux associations non conventionnées et aux EPA – Attribution pour l’exercice 2018
DCM10-Subventions aux associations conventionnées – Attribution pour l’exercice 2018
DCM11-Activité de la commande publique Présentation de la liste des marchés passés en 2017 et au 1er trimestre 2018
DCM12-Structuration de la filière goyavier-fruit et création de la Vitrine du goyavier-SPL Maraina
DCM13-Aménagement de la rue des Verveines au 1er Village pour la desserte de la nouvelle école primaire-DETR 2018
DCM14-Création d’une voie de desserte au 2ième Village sur le secteur de la Butte-DETR-Programmation 2018
DCM15-PRR- Réaffectation crédits aire couverte sur les études en phase conception-construction d’une piscine et toiture de la Mairie
DCM16-Convention d’Objectifs et de Moyens Ville-CCAS – Avenant portant sur la modification de la convention initiale
DCM17-Conférence Intercommunale du Logement microrégion Est-Désignation du représentant de la commune
DCM18-Mise en œuvre du programme LEADER-CIRest-Désignation d’un représentant communal au sein du GAL FOR EST
DCM19-Espace Public Numérique de la Plaine des Palmistes – Mise en place d’un partenariat Commune-Pôle Emploi
DCM20-050418 Partenariat INFOCOM-FRANCE et commune – Approbation contrat
DCM21- Application RIFSEEP-Précision sur le maintien de l’IFSE
DCM22-Organisation des services municipaux-Evolution du tableau des effectifs permanents-création et modification de postes
DCM23-Acquisition AV 699 et 700 aux consorts HUBERT pour création d’une annexe municipale au 2eme Village-portage par EPFR
DCM24- Agt ligne 3 500 et antennes au Bras Piton-Acquisition d’emprises pour réalisation antenne 1
DCM25-Mutation foncière-Rétrocession à l’euro symbolique AE 791-792 et AE 838-840 appartenant à la SEMAC
DCM26-Régularisation foncière pour l’élargissement du chemin Fifine-Echange AO 419 -CADJEE Idriss
DCM27-Mutation foncière-Vente du terrain communal à bâtir cadastré AT 669 et 681-DE FLORIS Pierre