Délibérations du Conseil Municipal – 27 juin 2019
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DCM01-270619 Séances des Conseils Municipaux des 8 et 13 avril 2019 / Vote des procès-verbaux
DCM02-270619 Conseil Communautaire de la CIREst – REJETEE
DCM03-270619 Appel du jugement du Tribunal Administratif – REJETEE
DCM04-270619 Contrôle opéré par la Chambre Régionale des Comptes en 2018
DCM05-270619 BP de la Ville et Annexes Communication de l’avis n°2019-001 du 24 mai 2019 de la (CRC)
DCM06-270619 BP de la Ville et Budgets Annexes Arrêté préfectoral n° 2226 approuvant les CA 2018
DCM07-270619 BP de la Ville et Budgets Annexes Arrêté préfectoral n° 2227 portant règlement d’office des BP 2019
DCM08-270619 Marchés à procédure adaptée
DCM09-270619 Evolution du tableau des effectifs permanents du personnel communal
DCM10-270619 Service des astreintes réglementaires
DCM11-270619 Chefferie de la démarche « Porte de parc » de la Plaine des Palmistes
DCM12-270619 Aménagement sentier cascade BIBERON
DCM13-270619 Aménagement et extension du cimetière
DCM14-270619 Bouclage AEP rue des Arums-RN3
DCM15-270619 Pose de réseau AEP
DCM16-270619 Rénovation thermique des bâtiments
DCM17-270619 Réhabilitation des anciennes décharges de la Petite Plaine et de la ravine Sèche
DCM18-270619 Equipement sportif et de loisirs du 1er Village
DCM19-270619 Mutation parcelles AC 537 et 538
DCM20-270619 Mutation parcelles AC 561 et 562
DCM21-270619 Cession parcelle cadastrée AC 293
DCM22-270619 Convention Intercommunale des Attributions en matière de logements
DCM23-270619 Aménagement d’un jardin urbain au centre du Village tranche 2
DCM24-270619 Analyse des Besoins Sociaux (ABS)