Délibérations du Conseil Municipal – 19 décembre 2018
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DCM01-191218 PV délibéations du 13 septembre 2018
DCM02-191218 Organisation de la municipalité
DCM03-191218 Protection fonctionnelle
DCM04-191218 Enquête Publique
DCM05-191218 commission de contrôle de gestion des listes électorales
DCM06-191218 Continuité budget de la ville
DCM07-191218 Continuité budget annexe de l’Eau
DCM08-191218 Continuité budget annxe SPANC
DCM09-191218 Subventions aux associations
DCM10-19118 Subventions aux associations et EP
DCM11-191218 SPL Maraina rapport d’activités
DCM12-191218 Organisation des services municipaux
DCM13-191218 Aménagement et extension du cimetière
DCM14-191218 Divers renforcements du réseau AEP
DCM15-191218 Transfert de la compétence GeMAPI (CLECT)
DCM16-191218%20 Transfert de la compétence GeMAPI à la CIREST
DCM17-191218 SPL Maraina- Mandat Boucles Locales Vélo
DCM07-191218 Continuité budget annexe de l’Eau
DCM18-191218 Budget principal de la Ville 2018-Décision modificative n°1 après BS
DCM19-191218 Encouragements des investissements en eau potable
DCM20-191318 Cession parcelle AC 495
DCM21-191218 Cession de parcelle AT 686
DCM22-191218 Vente parcelle communale AT 690
DCM23-191218 Maitrise foncière parcelle AR 163
DCM24-191218 Maitrise foncière parcelle AD 193
DCM25-91218- Portage EPFR – Parcelle BEGUE René – AD 561 et 571
DCM26-191218 Echange des parcelles AK 58 et 59
DCM27-191218 Lotissement VIRAPOULLE
DCM28-191218 Convention CAUE
DCM29-191218 Convention ADIL
DCM30-191218 Amélioration de l’adressage