Délibérations du Conseil Municipal – 14 juin 2018
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DCM01-140618 Procès-verbal des délibérations séance du 05 avril 2018- Approbation
DCM02-140618 Budget Principal de la Ville- Vote des comptes de gestion 2017
DCM03-140618 Budget Principal de la ville – Vote du CA 2017
DCM04-140618 Budget Annexe de l’Eau Potable – Vote CA 2017
DCM05-140618 Budget annexe de l’Assainissement Non Collectif- Vote du CA 2017
DCM06-140618 Budget annexe des Pompes Funèbres- Vote du CA 2017
DCM07-140618 Budget annexe du Lotissement de la Petite Plaine-Vote du CA 2017
DCM08-140618 Contrôle par la CRC
DCM09-140618 Subventions aux associations-Attribution complémentaire
DCM10-140618 Organisation des services communaux- Evolution du tableau des effectifs
DCM11-140618 Rapport annuel eau potable
DCM12-140618 Modification tarification régie des eaux
DCM13-140618 Assainissement des Eaux Usées-Modification Grille tarifaire SPANC
DCM14-140618 Création d’une voie de desserte sur le secteur de la Butte
DCM15-140618 SPL Maraina validation mandat école primaire
DCM16-140618 SPL Energies Réunion- Validation mandat d’assistance rénovation thermique
DCM17-140618 SPL Maraina Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage
DCM18-140618 Programmation relevant de la 1ère enveloppe DSIL 2018 au titre de l’axe prioritaire
DCM19-140618 Programmation relevant de la 1ère enveloppe DSIL 2018 au titre du dédoublemnt des classes
DCM20-140618 Programmation relevant de la 1ère enveloppe de la DSIL 2018 -Protection d’établissement sensible
DCM21-140618 Programmation relevant de la 1ère enveloppe de la DSIL 2018- Renforcement de la distribution d’eau potable
DCM22-140618 Programmation relevant de la 1ère enveloppe de la DSIL 2018- Restructuration du service public funéraire
DCM23-140618 ACI PLIE aménagement d’un jardin botanique
DCM24-140618 Restauration collective – Rectification erreur matérielle
DCM25-140618 Mutation Foncière-Vente parcelle communale AD 185
DCM26-140618 Mutation Foncière- Vente de parcelle AT 684
DCM27-140618 Amélioration de l’adressage- Dénomination d’une voie nouvelle
DCM28-140618 Lotissement VIRAPIN au Bras Piton-Modification du nom des propriétaires
DCM29-140618 Transition énergétique et développement économique CIREST