Le Plan Local Urbanisme

I.Rapport de présentation II.Projet d’aménagement et de développement durables

• III.Règlement

  1. Dispositions générales

  • 2. Dispositions applicables aux zones urbaines

    • Zone Ua
    • Zone Ub
    • Zone Uc
    • Zone Ur
    • Zone Ue

  • 3. Dispositions applicables aux zones à urbaniser

    • Zone AUs
    • Zone AUindicée

  • 4. Dispositions applicables aux zones agricoles

    • Zone A

  • 5. Dispositions applicables aux zones naturelles

    • Zone N

  • Annexes

    • Annexes

• IV.Documents graphiques règlementaires

  • Plan de zonage

    • La commune
    • Secteur de la Pyramide
    • Centre Ville
    • Secteur de la Petite Plaine
    • Secteur des Bras des Calumets et Bras Piton
V. Liste des emplacements réservés

• VI.Orientations d’aménagement

  • Orientation d’aménagement des zones à urbaniser à vocation d’habitat
  • Orientation d’aménagement en faveur de la trame verte et bleue

• VII.Plan et liste des servitudes d’utilité publique – Plan des périmètres particuliers

  • Liste et plans des servitudes d’utilité publique
  • Plan des périmètres particuliers
VIII.Annexes sanitaires

• IX.Délibérations Conseils Municipaux

  • DCM du 12 juin 2013 approuvant le PLU
  • DCM du 24 septembre 2015 prescrivant la révision générale du PLU
  • DCM du 30 juin 2016 approuvant la modification partielle du PLU
  • DCM du 12 octobre 2017 prescrivant la modification partielle du PLU